Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B BOUCHARA DEPUIS 1899 BOUCHARA PARIS
BELA

Numéro de dépôt :
4135540
Date de dépôt :
21/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2024
B BOUCHARA DEPUIS 1899 BOUCHARA PARIS de BELA

Présentation de la marque B BOUCHARA DEPUIS 1899 BOUCHARA PARIS

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2014 par BELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B BOUCHARA DEPUIS 1899 BOUCHARA PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est BELA domicilié(e) 23 rue du dessous des berges - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELA, Philippe COUGARD domicilié(e) 25 avenue du baron lacrosse - 29804 - BREST CEDEX 9 - France.

La marque B BOUCHARA DEPUIS 1899 BOUCHARA PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BOUCHARA DEPUIS 1899 BOUCHARA PARIS est expirée depuis le 21 novembre 2024.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BOUCHARA DEPUIS 1899 BOUCHARA PARIS est expirée depuis le 21 novembre 2024.

BELA a également déposé les autres marques suivantes : ce qu'il y a de meilleur chez moi , BOUCHARA , MURMURE DE SOIE B , L'ART DU BIEN VIVRE , climalin , ESPRIT D ORGANDI B


BELA - 23 rue du dessous des berges - 75013 - PARIS - France


BELA, Philippe COUGARD - 25 avenue du baron lacrosse - 29804 - BREST CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Errata de l'enregistrement - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 17 juillet 2015 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°651405 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-17

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Inscription le 4 juillet 2019 - Rejet partiel n°761675 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussiere ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matieres eclairantes ; bougies, meches pour l'eclairage ; bois de feu ; gaz d'eclairage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le menage ; materiel pour les artistes ; pinceaux ; machines a ecrire et articles de bureau (a l'exception des meubles) ; materiel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils) ; caracteres d'imprimerie ; cliches ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'ecriture ; objets d'art graves ou lithographies ; tableaux (peintures) encadres ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygienique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matieres plastiques pour l'emballage ; sacs a ordures en papier ou en matieres plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, platre, liege, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, ecaille, ambre, nacre, ecume de mer, succedanes de toutes ces matieres ou en matieres plastiques ; cintres pour vetements ; commodes ; coussins ; etageres ; recipients d'emballage en matieres plastiques ; fauteuils ; sieges ; literie (a l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boites en bois ou en matieres plastiques ;

Ustensiles et recipients pour le menage ou la cuisine ; peignes et eponges ; brosses (a l'exception des pinceaux) ; materiaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnes manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvre (a l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faience ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en ceramique, en faience ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en ceramique, en faience ou en verre ; ustensiles ou necessaires de toilette ; poubelles ; verres (recipients) ; vaisselle ;

Fils a usage textile ; fils elastiques a usage textile ; fils de caoutchouc a usage textile ; fils de verre a usage textile ; laine filee ; soie filee ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus a usage textile ; tissus elastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (a l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, epingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (a l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vetements ; articles decoratifs pour la chevelure ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; decorations pour arbres de Noel ; arbres de Noel en matieres synthetiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de peche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins a glace ou a roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches a voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes a neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Publicite ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, echantillons) ; services d'abonnement a des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement a des services de telecommunication pour les tiers ; presentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au detail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilite ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicite ; publicite en ligne sur un reseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermediation commerciale (conciergerie).