Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOASTINETTE
BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1616572
Date de dépôt :
21/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2030

Présentation de la marque TOASTINETTE

Déposée le 21 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOASTINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEL domicilié(e) 2, allée de Longchamp, 92150 Suresnes - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, SELARL d'avocats, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16, rue Milton, 75009 Paris - France.

La marque TOASTINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOASTINETTE arrivera à expiration en date du 21 septembre 2030.

BEL a également déposé les autres marques suivantes : BEL , La Vache qui rit Pik & Croq' , Kiri Goûter , le Monde Du Rire , NOLLIBEL , MINI BONBEL BEL , LE PANIER DE MARGOT , nurishh , LES TARTINABLES DE MARGOT , LES BOUCHEES DE MARGOT


BEL, Société anonyme - 2, allée de Longchamp, 92150 Suresnes - France - SIREN 542088067


@MARK, SELARL d'avocats, M. PIAT Gilbert - 16, rue Milton, 75009 Paris - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2000 n°2175776 - Publication au BOPI 2000-06-16

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2010 n°2450186 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-08

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2020 n°2750102 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-05

Fromages fondus pour toasts