Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PANIER DE MARGOT
BEL

Numéro de dépôt :
4587235
Date de dépôt :
03/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2029
LE PANIER DE MARGOT de BEL

Présentation de la marque LE PANIER DE MARGOT

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2019 par BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PANIER DE MARGOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est BEL domicilié(e) 2 allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Monsieur Gilbert PIAT domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque LE PANIER DE MARGOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4587235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANIER DE MARGOT arrivera à expiration en date du 3 octobre 2029.

BEL a également déposé les autres marques suivantes : La Vache qui rit Pik & Croq' , Kiri Goûter , le Monde Du Rire , NOLLIBEL , MINI BONBEL BEL , nurishh , LES TARTINABLES DE MARGOT , LES BOUCHEES DE MARGOT , KIRI , ON EST TOUS VACHE QUI RIT


BEL - 2 allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France


@MARK, Monsieur Gilbert PIAT - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; poisson, crustacés non vivants, fruits de mer non vivants, coquillages non vivants; fruits, champignons, légumes et légumineuses conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, beurre, fromages, spécialités fromagères, yaourts ; produits laitiers, protéines lactiques et lactosérum; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; consommés, potages, soupes, bouillons ; mélanges pour faire des consommés, potages, soupes, bouillons ; chips ; salades de fruits, salades de légumes ; préparations culinaires, plats cuisinés et pâtes à tartiner à base de viande, volaille, gibiers, extraits de viande, charcuterie, jambon,  poisson, extraits de poisson, crustacés non vivants, fruits de mer non vivants, coquillages non vivants, extraits de coquillages, extraits de fruits de mer, extraits de crustacés, oeufs, champignons préparés, légumes préparés, légumineuses préparées, fruits préparés, fleurs, lait, produits laitiers, fromages, beurre, produits laitiers, yaourts, gelées, confitures et/ou compotes ; boissons à base de lait ; lait de soja (succédané du lait) ; boissons à base de produits laitiers ; préparations pour boissons à base de produits laitiers ou de leurs succédanés ; succédanés de lait pour boissons ; boissons à base de succédanés du lait ; lait de coco ; Substituts de viande à base de plantes ; substituts de fromage à base de plantes ; substituts de lait à base de plantes ;

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine ; pain,  pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits, pain d'épice ; confiserie, pâte d'amande ; glaces comestibles ; yaourts glacés [glaces alimentaires]; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup (sauce), mayonnaise, chutneys ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; bouillie alimentaire à base de lait; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas ; tacos ; sandwiches ; quiches ; préparations culinaires à base de pain ; plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires et/ou de riz ; préparations culinaires, plats cuisinés et pâtes à tartiner à base de féculents, de céréales, de cacao, de café, de pâte d’amande, de miel et/ou de chocolat ; arômes pour aliments ou boissons autre que les huiles essentielles ; boissons à base de chocolat, cacao, café, thé ou à base de succédanés de chocolat, cacao, café, thé ; préparations pour boissons à base de chocolat, cacao, café, thé ou à base de succédanés de chocolat, cacao, café, thé ; desserts à base de lait végétal ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais ; fruits à coque non transformés ; champignons frais ; herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; malt ; céréales en grains non travaillés ;

Bières; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés]; extraits de fruits sans alcool; sorbets (boissons); limonades; boissons isotoniques; eaux minérales [boissons]; eaux gazeuses; préparations pour faire des boissons; jus végétaux (boissons); boissons à base de fruits; jus de fruits; nectars de fruits; sirops [boissons]; boissons à base de petit-lait; cocktails sans alcool  ; essences pour la préparation de boissons; boissons non alcoolisées à base de riz, de soja, d'amande, d'avoine, de noix de coco et de noisettes; eau de coco; jus de légumes à base de riz, de soja, d'amande, d'avoine, de noix de coco et de noisettes.