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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BEL
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CROC'BILLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROC'BILLES
BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99815932
Date de dépôt :
06/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/10/2029

Présentation de la marque CROC'BILLES

Déposée le 6 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CROC'BILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEL domicilié(e) 2, allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @MARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque CROC'BILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROC'BILLES arrivera à expiration en date du 6 octobre 2029.

BEL a également déposé les autres marques suivantes : BEL , La Vache qui rit Pik & Croq' , Kiri Goûter , le Monde Du Rire , NOLLIBEL , MINI BONBEL BEL , LE PANIER DE MARGOT , nurishh , LES TARTINABLES DE MARGOT , LES BOUCHEES DE MARGOT


BEL, Société anonyme - 2, allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France - SIREN 542088067


Cabinet @MARK, M. PIAT Gilbert - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2009 n°2419848 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Renouvellement sans limitation le 5 août 2019 n°2722787 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-05

Fromages et produits laitiers. Pains, biscuits, céréales, chocolat.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.