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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BEL
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BOURSIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOURSIN
BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1631724
Date de dépôt :
06/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2030

Présentation de la marque BOURSIN

Déposée le 6 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEL domicilié(e) 2, allée de Longchamp, 92150 Suresnes - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, SELARL d'Avocats, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16, rue Milton, 75009 Paris - France.

La marque BOURSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOURSIN arrivera à expiration en date du 6 décembre 2030.

BEL a également déposé les autres marques suivantes : BEL , La Vache qui rit Pik & Croq' , Kiri Goûter , le Monde Du Rire , NOLLIBEL , MINI BONBEL BEL , LE PANIER DE MARGOT , nurishh , LES TARTINABLES DE MARGOT , LES BOUCHEES DE MARGOT


BEL, Société anonyme - 2, allée de Longchamp, 92150 Suresnes - France - SIREN 542088067


@MARK, SELARL d'Avocats, M. PIAT Gilbert - 16, rue Milton, 75009 Paris - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2000 n°2187247 - Publication au BOPI 2000-12-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03

Inscription le 22 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480952 - Publication au BOPI 2008-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 17 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487727 - Publication au BOPI 2008-11-17

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2010 n°2455916 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-24

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2020 n°2761279 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-06

Produits diététiques.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux;malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits;sirop et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.