Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DOUMAYNE
M. Bel (Roland)

Numéro de dépôt :
923367
Date de dépôt :
22/04/1975
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CLOS DOUMAYNE

Déposée le 22 avril 1975 par monsieur Bel (Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CLOS DOUMAYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bel (Roland domicilié(e) route de Saint-Emilion, Libourne (Gironde). - France.

La marque CLOS DOUMAYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CLOS DOUMAYNE est expirée depuis le 22 avril 1985.

Bel (Roland a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CAP DE MERLE V , RESERVE SAINTE GENEVIEVE DES VIGNES , CHATEAU LA BORDETTE , CHATEAU JUNIEN


M. Bel (Roland) - route de Saint-Emilion, Libourne (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459

Vins.