Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Bel (Roland
/
CHATEAU CAP DE MERLE V
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAP DE MERLE V
M. Bel (Roland)

Numéro de dépôt :
923368
Date de dépôt :
22/04/1975
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CHATEAU CAP DE MERLE V

Déposée le 22 avril 1975 par monsieur Bel (Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU CAP DE MERLE V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bel (Roland domicilié(e) route de Saint-Emilion, Libourne (Gironde). - France.

La marque CHATEAU CAP DE MERLE V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU CAP DE MERLE V est expirée depuis le 22 avril 1985.

Bel (Roland a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE SAINTE GENEVIEVE DES VIGNES , CHATEAU LA BORDETTE , CLOS DOUMAYNE , CHATEAU JUNIEN


M. Bel (Roland) - route de Saint-Emilion, Libourne (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459

Vins.