Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BEL MAILLE
Numéro de dépôt :
1031985
Date de dépôt :
04/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BEL MAILLE
Déposée le 4 novembre 1977 par BEL'MAILLE & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BEL MAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BEL MAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BEL MAILLE est expirée depuis le 4 novembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-023