Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FAGES
BEL JEAN

Numéro de dépôt :
99826092
Date de dépôt :
24/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2009

Présentation de la marque CHATEAU FAGES

Déposée le 24 novembre 1999 par BEL JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU FAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est BEL JEAN, domicilié(e) FAGES, 46140 LUZECH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEL JEAN - France.

La marque CHATEAU FAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FAGES est expirée depuis le 24 novembre 2009.


BEL JEAN - FAGES, 46140 LUZECH - France


BEL JEAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Vins et eaux de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie).