Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C DIX
Monsieur BEL Jean-Marc

Numéro de dépôt :
95558422
Date de dépôt :
15/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2005

Présentation de la marque C DIX

Déposée le 15 février 1995 par monsieur BEL Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C DIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 15 novembre 2024.

Le déposant est monsieur BEL Jean-Marc domicilié(e) 64 rue Dajot, 77000 MELUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre HENRIOT Cabinet QUEROL - France.

La marque C DIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C DIX est expirée depuis le 15 février 2005.

BEL Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : C Double DiX


Monsieur BEL Jean-Marc - 64 rue Dajot, 77000 MELUN - France


Maître Pierre HENRIOT Cabinet QUEROL - France


Publication - Publication au BOPI 1995-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Republication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Education; formation; diversissement; activités culturelles.Location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, Informations en matière de divertissement, d'éducation, location d'enregistrement sonores Services de loisirs, divertissement télévisé ou radiophonique, location d'enregistrements phonographiques Appareils pour la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques.Disques compacts, disques optiques, appareils pour l'enregistrement du son, bandes vidéo, bandes magnétiques, appareils pour jeux, programmes d'ordinateurs enregistrés.Jeux, jouets Appareils de jeux électroniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.