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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BEL'HOM
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BEL'HOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL'HOM
BEL'HOM, SA

Numéro de dépôt :
3962021
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/11/2022
BEL\'HOM de BEL\'HOM

Présentation de la marque BEL'HOM

Déposée le 13 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) BEL'HOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BEL'HOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEL'HOM domicilié(e) 13 Place de la Mairie - 56240 - PLOUAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 338 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SJFA, M. LE FERRAND Joël domicilié(e) 66 Rue de Pont l'Abbé - 29000 - QUIMPER - France.

La marque BEL'HOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL'HOM est expirée depuis le 13 novembre 2022.


BEL'HOM, SA - 13 Place de la Mairie - 56240 - PLOUAY - France - SIREN 327338109


SJFA, M. LE FERRAND Joël - 66 Rue de Pont l'Abbé - 29000 - QUIMPER - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.