Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A. KHANH
BEL HARAT Ali

Numéro de dépôt :
1330148
Date de dépôt :
18/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1995

Présentation de la marque A. KHANH

Déposée le 18 avril 1985 par BEL HARAT Ali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A. KHANH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BEL HARAT Ali domicilié(e) 32, résidence du Lac supérieur, 78110 LE VESINET. Agissant au nom et pour le compte de la Sté PROTEUS Institut scientifique en formation. - France.

La marque A. KHANH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A. KHANH est expirée depuis le 18 avril 1995.


BEL HARAT Ali - 32, résidence du Lac supérieur, 78110 LE VESINET. Agissant au nom et pour le compte de la Sté PROTEUS Institut scientifique en formation. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

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