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Marques déposées par monsieur BEL HARAT Albert
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LE TEMPLIER D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TEMPLIER D'OR
Monsieur BEL HARAT Albert

Numéro de dépôt :
1732922
Date de dépôt :
24/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2000
LE TEMPLIER D\'OR de BEL HARAT Albert

Présentation de la marque LE TEMPLIER D'OR

Déposée le 24 décembre 1990 par monsieur BEL HARAT Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TEMPLIER D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BEL HARAT Albert domicilié(e) Abbaye de Sainte-Croix - Route du Val de Cuech, 13300 Salon de Provence - France.

La marque LE TEMPLIER D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TEMPLIER D'OR est expirée depuis le 24 décembre 2000.


Monsieur BEL HARAT Albert - Abbaye de Sainte-Croix - Route du Val de Cuech, 13300 Salon de Provence - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

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