Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE GRAND MEMORANDUM UNIVERSEL DU 3EME MILLENAIRE"
Monsieur BEL HARAT A'KHANH

Numéro de dépôt :
1701208
Date de dépôt :
30/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2001
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Présentation de la marque "LE GRAND MEMORANDUM UNIVERSEL DU 3EME MILLENAIRE"

Déposée le 30 janvier 1991 par monsieur BEL HARAT A'KHANH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LE GRAND MEMORANDUM UNIVERSEL DU 3EME MILLENAIRE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BEL HARAT A'KHANH domicilié(e) 30 rue Erard, 75012 PARISMademoiselle KRIEF Pascale,17, rue des Fêtes 75019 - France.

La marque "LE GRAND MEMORANDUM UNIVERSEL DU 3EME MILLENAIRE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE GRAND MEMORANDUM UNIVERSEL DU 3EME MILLENAIRE" est expirée depuis le 30 janvier 2001.

BEL HARAT A'KHANH a également déposé les autres marques suivantes : ELVIS PRESLEY STUDIO RESIDENCES ELVIS


Monsieur BEL HARAT A'KHANH - 30 rue Erard, 75012 PARISMademoiselle KRIEF Pascale,17, rue des Fêtes 75019 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

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