"LE GRAND MEMORANDUM UNIVERSEL DU 3EME MILLENAIRE"
Présentation de la marque "LE GRAND MEMORANDUM UNIVERSEL DU 3EME MILLENAIRE"
Déposée le 30 janvier 1991 par monsieur BEL HARAT A'KHANH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LE GRAND MEMORANDUM UNIVERSEL DU 3EME MILLENAIRE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque "LE GRAND MEMORANDUM UNIVERSEL DU 3EME MILLENAIRE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE GRAND MEMORANDUM UNIVERSEL DU 3EME MILLENAIRE" est expirée depuis le 30 janvier 2001.
BEL HARAT A'KHANH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13