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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEL-ÉVENT
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BEL-EVENT L ATELIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEL-EVENT L ATELIER
BEL-ÉVENT, SAS

Numéro de dépôt :
4390611
Date de dépôt :
22/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2027
BEL-EVENT L ATELIER de BEL-ÉVENT

Présentation de la marque BEL-EVENT L ATELIER

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEL-ÉVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEL-EVENT L ATELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEL-ÉVENT domicilié(e) 370 rue du bel-évent - 76890 - Varneville-Bretteville - France et immatriculée sous le numéro RCS 828 111 393 000 17 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEL-ÉVENT, M. stéphane bidault domicilié(e) 370 rue du bel-évent - 76890 - Varneville-Bretteville - France.

La marque BEL-EVENT L ATELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL-EVENT L ATELIER arrivera à expiration en date du 22 septembre 2027.


BEL-ÉVENT, SAS - 370 rue du bel-évent - 76890 - Varneville-Bretteville - France - SIREN 82811139300017


BEL-ÉVENT, M. stéphane bidault - 370 rue du bel-évent - 76890 - Varneville-Bretteville - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Dessins ;

Sellerie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Tissus ;

Vêtements ; chemises ; foulards ; cravates ;

Papiers peints.