Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL-AUTO - BA
BEL-AUTO Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
98722427
Date de dépôt :
03/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2008

Présentation de la marque BEL-AUTO - BA

Déposée le 3 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEL-AUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEL-AUTO - BA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEL-AUTO domicilié(e) Siège social : Bébel, 97115 SAINTE ROSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 754 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick ADÉLAÏDE AVOCAT À LA COUR - France.

La marque BEL-AUTO - BA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722427.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL-AUTO - BA est expirée depuis le 3 mars 2008.


BEL-AUTO Société à Responsabilité Limitée - Siège social : Bébel, 97115 SAINTE ROSE - France - SIREN 380754176


Patrick ADÉLAÏDE AVOCAT À LA COUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques. Autoradios, avertisseurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération. Construction et réparation ; service d'installation.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.