BEL-ART PRODUCTS, Inc., société américaine régie selon les lois de l'Etat du New Jersey
Numéro de dépôt :
1546845
Date de dépôt :
10/08/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2029
Présentation de la marque "SPINBAR"
Déposée le 10 août 1989 par la société BEL-ART PRODUCTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « "SPINBAR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BEL-ART PRODUCTS domicilié(e) 661 Route 23 South, Wayne, NEW JERSEY 07470 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque "SPINBAR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "SPINBAR" arrivera à expiration en date du 10 août 2029.
BEL-ART PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : SPINBAR , HOT HAND
BEL-ART PRODUCTS, Inc., société américaine régie selon les lois de l'Etat du New Jersey - 661 Route 23 South, Wayne, NEW JERSEY 07470 - États-Unis
IPSIDE, M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1999 n°2149456 - Publication au BOPI 1999-07-19
Renouvellement sans limitation le 3 août 2009 n°2414929 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-03
Renouvellement sans limitation le 9 août 2019 n°2723152 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-09
Agitateur magnétique de liquide
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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