Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELARTI
Bel'Argent, EURL

Numéro de dépôt :
4363992
Date de dépôt :
24/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2027
BELARTI de Bel\'Argent

Présentation de la marque BELARTI

Déposée par voie électronique le 24 mai 2017 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Bel'Argent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELARTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Bel'Argent domicilié(e) 60 Place Jean Jaurès, BP 103 - 26100 - Romans sur Isère - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 505 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bel'Argent, M. Julien Garcia-Marti domicilié(e) 60 Place Jean Jaurès - 26100 - Romans sur Isère - France.

La marque BELARTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELARTI arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.


Bel'Argent, EURL - 60 Place Jean Jaurès, BP 103 - 26100 - Romans sur Isère - France - SIREN 340505676


Bel'Argent, M. Julien Garcia-Marti - 60 Place Jean Jaurès - 26100 - Romans sur Isère - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.