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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEL ANGE
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BEL ANGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEL ANGE
BEL ANGE, SAS

Numéro de dépôt :
4188421
Date de dépôt :
12/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2025
BEL ANGE de BEL ANGE

Présentation de la marque BEL ANGE

Déposée par voie électronique le 12 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEL ANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEL ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEL ANGE domicilié(e) 40 avenue Foch - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 682 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LEVY & SOUSSEN, M. Charles-Emmanuel Soussen domicilié(e) 65 avenue Niel - 75017 - Paris - France.

La marque BEL ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL ANGE arrivera à expiration en date du 12 juin 2025.

BEL ANGE a également déposé les autres marques suivantes : Bel Ange


BEL ANGE, SAS - 40 avenue Foch - 75116 - Paris - France - SIREN 807682356


SCP LEVY & SOUSSEN, M. Charles-Emmanuel Soussen - 65 avenue Niel - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Inscription le 12 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751159 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12

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