Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL AMEUBLEMENT
BEL AMEUBLEMENT (SA), Avenue Bellevue, 12550 COUPIAC.

Numéro de dépôt :
1297894
Date de dépôt :
10/05/1984
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
10/05/1994
BEL AMEUBLEMENT de BEL AMEUBLEMENT

Présentation de la marque BEL AMEUBLEMENT

Déposée le 10 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) BEL AMEUBLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « BEL AMEUBLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEL AMEUBLEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JP GAVAZZI. - France.

La marque BEL AMEUBLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297894.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL AMEUBLEMENT est expirée depuis le 10 mai 1994.

BEL AMEUBLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LA BOUTIQUE DES SIECLES


BEL AMEUBLEMENT (SA), Avenue Bellevue, 12550 COUPIAC. - France


JP GAVAZZI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Meubles de style et objets décoratifs d'ameublement. non compris dans d'autres classes.