Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A CLOCHE-PIED
BEL Alain
GIRERD Marie-France BEL

Numéro de dépôt :
3121872
Date de dépôt :
20/09/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2011
A CLOCHE-PIED de BEL Alain

Présentation de la marque A CLOCHE-PIED

Déposée le 20 septembre 2001 par BEL Alain et GIRERD Marie-France BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A CLOCHE-PIED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Les déposants sont BEL Alain, domicilié(e) 5, rue du Tucol, 31150 GRATENTOUR - France et GIRERD Marie-France BEL, domicilié(e) 5, rue du Tucol, 31150 GRATENTOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BEL Alain - France.

La marque A CLOCHE-PIED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CLOCHE-PIED est expirée depuis le 20 septembre 2011.

BEL Alain a également déposé les autres marques suivantes : NITRO


BEL Alain - 5, rue du Tucol, 31150 GRATENTOUR - France

GIRERD Marie-France BEL - 5, rue du Tucol, 31150 GRATENTOUR - France


Mr BEL Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Cédérom - Appareils et instruments d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Affiches - Manuels - Papier, carton. Produits de l'imprimerie. Photographies. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Cartes à jouer, clichés. Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, information ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion des fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Service de publicité promotion des ventes par des tiers sur réseaux électroniques et/ou informatiques. Diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux électroniques et/ou informatiques. Exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux électroniques et/ou informatiques, gestion de fichier informatiques. Recueil de données dans un fichier central. Location d'espaces publicitaires. Informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives. Transcription de communications. Education. Formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Edition de livres - de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques. Conférences, congrès. Organisation à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux électroniques et/ou informatiques. Information en matière d'éducation et/ou de culturel et/ou de divertissement. Organisation de concours en matière d'éducation et/ou culturelle et/ou de divertissement. Organisation de loteries.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.