Présentation de la marque BIO-PYRENEES BOEUF ET VEAU BIO
Déposée le 27 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEL AIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIO-PYRENEES BOEUF ET VEAU BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-10 du 6 mars 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEL AIR domicilié(e) Au Capital de 50.000Frs, F09100 ST MARTIN D'OYDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 255 770 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BEL AIR - France.
La marque BIO-PYRENEES BOEUF ET VEAU BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714905.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEL AIR SARL - Au Capital de 50.000Frs, F09100 ST MARTIN D'OYDES - France - SIREN 412255770
SARL BEL AIR - France
Inscription le 23 juillet 1998 - Retrait partiel n°258352 - Publication au BOPI 1998-07-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10
Viande (à l'exception des viandes bovines) , viande bovine bénéficiant de l'indication géographique protégée "viande bovine des Pyrénées", poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus) et gibier, extraits de viande, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages de type tomme) , fromage (tomme) bénéficiant de l'indication géographique protégée "tomme des Pyrénées", boissons lactées, plats préparés à base de poisson ou de viande (à l'exception des viandes bovines) ou de légumes, plats préparés à base de viande bovine bénéficiant de l'indication géographique protégée "viande bovine des Pyrénées" : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) , animaux vivants (à l'exception des bovins) , bovins élevés selon le cahier des charges du label sur lequel se base l'indication géographique protégée "viandes bovines des Pyrénées", fruits et légumes frais, aliments pour les animaux, malt : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; graines (semences) , semences, plantes et fleurs naturelles, bois bruts
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BIO-PYRENEES BOEUF ET VEAU BIO"
