Marque enregistrée - Marque en vigueur

COEUR DE VERGER
BEL AIR PRAYSSICA S.A., SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4281843
Date de dépôt :
21/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2026
COEUR DE VERGER de BEL AIR PRAYSSICA

Présentation de la marque COEUR DE VERGER

Déposée par voie électronique le 21 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) BEL AIR PRAYSSICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COEUR DE VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEL AIR PRAYSSICA domicilié(e) 175 ROUTE DE VILLENEUVE - 47360 - PRAYSSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 183 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARGYMARK, Mme. CELINE PIRES domicilié(e) 52 BOULEVARD SEBASTOPOL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COEUR DE VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE VERGER arrivera à expiration en date du 21 juin 2026.

BEL AIR PRAYSSICA a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE VERGER MIRABELLE NOIRE DATIL , VIOLINE La Prune oubliée de Prayssas


BEL AIR PRAYSSICA S.A., SOCIETE ANONYME - 175 ROUTE DE VILLENEUVE - 47360 - PRAYSSAS - France - SIREN 401183777


ARGYMARK, Mme. CELINE PIRES - 52 BOULEVARD SEBASTOPOL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Fruits et légumes conservés, Gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; prunes.