Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T.F.N.
BEL AIR INDUSTRIES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1635805
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2020
T.F.N. de BEL AIR INDUSTRIES

Présentation de la marque T.F.N.

Déposée le 21 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) BEL AIR INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T.F.N. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEL AIR INDUSTRIES domicilié(e) 15 Route de Paris - 69170 - TARARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 128 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque T.F.N. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque T.F.N. est expirée depuis le 21 décembre 2020.

BEL AIR INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : BELGARD , BEL AIR HOME , BOUCLINE , MICROSTYLE , SUNSHINE , CLAIRVOILE , MER ET SOLEIL , CHAMDOR , MER ET SOLEIL , VOILAZUR


BEL AIR INDUSTRIES, Société anonyme - 15 Route de Paris - 69170 - TARARE - France - SIREN 562128413


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2000 n°2178389 - Publication au BOPI 2000-07-07

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2010 n°2451474 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-23

Tissus en tous genres, notamment des tissus d'ameublement, des tissus de haute nouveauté et des voiles