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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BEL AIR INDUSTRIES
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SUNSHINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUNSHINE
BEL AIR INDUSTRIES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96635225
Date de dépôt :
15/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2016

Présentation de la marque SUNSHINE

Déposée le 15 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) BEL AIR INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNSHINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEL AIR INDUSTRIES domicilié(e) 15 Route de Paris,69170 TARARE (dossier no 2315884) - 69170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 128 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2315884) - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNSHINE est expirée depuis le 15 juillet 2016.

BEL AIR INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : BELGARD , BEL AIR HOME , BOUCLINE , MICROSTYLE , CLAIRVOILE , MER ET SOLEIL , CHAMDOR , MER ET SOLEIL , VOILAZUR , MIX AND MATCH


BEL AIR INDUSTRIES Société Anonyme - 15 Route de Paris,69170 TARARE (dossier no 2315884) - 69170 - France - SIREN 562128413


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2315884) - 69134 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2006 n°2315884 - Publication au BOPI 2006-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Tissus, voilages