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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BEL AIR INDUSTRIES
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MICROVEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICROVEL
BEL AIR INDUSTRIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93456775
Date de dépôt :
18/02/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2013

Présentation de la marque MICROVEL

Déposée le 18 février 1993 par la Société Anonyme (SA) BEL AIR INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICROVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEL AIR INDUSTRIES domicilié(e) 15 Route de Paris,69170 TARARE (dossier no 2226995) - 69170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 128 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2226995) - 69134 - France.

La marque MICROVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROVEL est expirée depuis le 18 février 2013.

BEL AIR INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : BELGARD , BEL AIR HOME , BOUCLINE , MICROSTYLE , SUNSHINE , CLAIRVOILE , MER ET SOLEIL , CHAMDOR , MER ET SOLEIL , VOILAZUR


BEL AIR INDUSTRIES, Société Anonyme - 15 Route de Paris,69170 TARARE (dossier no 2226995) - 69170 - France - SIREN 562128413


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2226995) - 69134 - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2002 n°2226995 - Publication au BOPI 2002-09-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Tissus, tissus voile (voilage)