Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROSTYLE
BEL AIR INDUSTRIES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99771770
Date de dépôt :
22/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2009

Présentation de la marque MICROSTYLE

Déposée le 22 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) BEL AIR INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICROSTYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEL AIR INDUSTRIES domicilié(e) 15 Route de Paris, 69170 TARARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 128 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque MICROSTYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROSTYLE est expirée depuis le 22 janvier 2009.

BEL AIR INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : BELGARD , BEL AIR HOME , BOUCLINE , SUNSHINE , CLAIRVOILE , MER ET SOLEIL , CHAMDOR , MER ET SOLEIL , VOILAZUR , MIX AND MATCH


BEL AIR INDUSTRIES (Société Anonyme) - 15 Route de Paris, 69170 TARARE - France - SIREN 562128413


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Tissus à usage textile, couvertures de lits et de tables.