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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BEL AIR INDUSTRIES
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MER ET SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MER ET SOLEIL
BEL AIR INDUSTRIES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3286733
Date de dépôt :
20/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/04/2014
MER ET SOLEIL de BEL AIR INDUSTRIES

Présentation de la marque MER ET SOLEIL

Déposée le 20 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) BEL AIR INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MER ET SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEL AIR INDUSTRIES domicilié(e) 15 Route de Paris,69170 TARARE - 69170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 128 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

La marque MER ET SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MER ET SOLEIL est expirée depuis le 20 avril 2014.

BEL AIR INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : BELGARD , BEL AIR HOME , BOUCLINE , MICROSTYLE , SUNSHINE , CLAIRVOILE , MER ET SOLEIL , CHAMDOR , VOILAZUR , MIX AND MATCH


BEL AIR INDUSTRIES Société Anonyme - 15 Route de Paris,69170 TARARE - 69170 - France - SIREN 562128413


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Meubles, glaces (miroirs), cadres, pièces d'ameublement, anneaux, crochets, patères, rails et tringles de rideaux, stores d'intérieur à lamelles. Tissus et produits textiles à savoir : tissus d'ameublement, coussins, couvertures de lit, couvre-lit, linge de maison, étoffes pour meubles, rideaux en matière textile. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.