Déposée le 7 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) BEL AIR INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MER ET SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEL AIR INDUSTRIES domicilié(e) 15 Route de Paris - 69170 - TARARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 128 413 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque MER ET SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEL AIR INDUSTRIES, Société Anonyme - 15 Route de Paris - 69170 - TARARE - France - SIREN 562128413
Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Renouvellement sans limitation le 9 août 2011 n°2477710 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-09
Meubles, glaces (miroirs), cadres, pièces d'ameublement, anneaux, crochets, patères, rails et tringles de rideaux, stores d'intérieur à lamelles. Tissus et produits textiles, à savoir : tissus d'ameublement, coussins, couvertures de lit, couvre-lit, linge de maison, étoffes pour meubles, rideaux en matière textile. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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