Marque expirée - Marque en non vigueur

LE DECOR EN MOUVEMENT
BEL AIR INDUSTRIES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1508583
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2019

Présentation de la marque LE DECOR EN MOUVEMENT

Déposée le 9 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) BEL AIR INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE DECOR EN MOUVEMENT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEL AIR INDUSTRIES domicilié(e) 15 route de Paris,69170 TARARE (dossier no 2393650) - 69170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 128 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) Le contemporain, 50 Chemin de la Bruyère,69574 DARDILLY Cedex (dossier no 2393650) - 69574 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE DECOR EN MOUVEMENT est expirée depuis le 9 janvier 2019.

BEL AIR INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : BELGARD , BEL AIR HOME , BOUCLINE , MICROSTYLE , SUNSHINE , CLAIRVOILE , MER ET SOLEIL , CHAMDOR , MER ET SOLEIL , VOILAZUR


BEL AIR INDUSTRIES Société Anonyme - 15 route de Paris,69170 TARARE (dossier no 2393650) - 69170 - France - SIREN 562128413


Cabinet Laurent & Charras - Le contemporain, 50 Chemin de la Bruyère,69574 DARDILLY Cedex (dossier no 2393650) - 69574 - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2009 n°2393650 - Publication au BOPI 2009-01-06

Renouvellement sans limitation n°2127967 - Publication au BOPI 1998-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Tissus, rideaux et voilages