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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BEL AIR INDUSTRIES
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CLAIRVOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIRVOILE
BEL AIR INDUSTRIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1593230
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2000

Présentation de la marque CLAIRVOILE

Déposée le 16 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) BEL AIR INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAIRVOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEL AIR INDUSTRIES domicilié(e) 15 Route de Paris, 69170 TARARE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT - France.

La marque CLAIRVOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRVOILE est expirée depuis le 16 mai 2000.

BEL AIR INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : BELGARD , BEL AIR HOME , BOUCLINE , MICROSTYLE , SUNSHINE , MER ET SOLEIL , CHAMDOR , MER ET SOLEIL , VOILAZUR , MIX AND MATCH


BEL AIR INDUSTRIES (société anonyme) - 15 Route de Paris, 69170 TARARE - France


Cabinet LAURENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Filets, rideaux, broderies, dentelles ou motifs, entrant dans la composition de ces divers objets;fils, fils de soie, fils et tissus de lin, de rayonne et en général de tous textiles artificiels;fils et tissus de coton; lingerie de corps et de ménage

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.