Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELGARD
BEL AIR INDUSTRIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3244036
Date de dépôt :
04/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/09/2023
BELGARD de BEL AIR INDUSTRIES

Présentation de la marque BELGARD

Déposée le 4 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) BEL AIR INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BELGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEL AIR INDUSTRIES domicilié(e) 15 Route de Paris - 69170 - TARARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 128 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque BELGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELGARD est expirée depuis le 4 septembre 2023.

BEL AIR INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : BEL AIR HOME , BOUCLINE , MICROSTYLE , SUNSHINE , CLAIRVOILE , MER ET SOLEIL , CHAMDOR , MER ET SOLEIL , VOILAZUR , MIX AND MATCH


BEL AIR INDUSTRIES, Société Anonyme - 15 Route de Paris - 69170 - TARARE - France - SIREN 562128413


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2013 n°2538910 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10

Tissus et produits textiles, à savoir : voilages, tissus d'ameublement, coussins, couvertures de lit, couvre-lit, linge de maison, étoffes pour meubles, rideaux en matière textile.