Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES HAUTS DE BELAIR
Numéro de dépôt :
92417029
Date de dépôt :
28/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LES HAUTS DE BELAIR
Déposée le 28 avril 1992 par BEL AIR CABANEYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS DE BELAIR »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEL AIR CABANEY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18