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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS
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VIN DU GRAND FAUCONNIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIN DU GRAND FAUCONNIER
BEJOT VINS ET TERROIRS, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1453526
Date de dépôt :
25/02/1988
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
25/02/2028

Présentation de la marque VIN DU GRAND FAUCONNIER

Déposée le 25 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « VIN DU GRAND FAUCONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS domicilié(e) RD 974 - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 709 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque VIN DU GRAND FAUCONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VIN DU GRAND FAUCONNIER arrivera à expiration en date du 25 février 2028.

BEJOT VINS ET TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : Marie André , CHARTRON PERE ET FILS , A.L. SONOYS , HUBERT D'ARNONVILLE , Antoine LIGERET , MAURICE PROTHEAU , LES CLOCHETTES , VINCENT SAUVESTRE , PIERRE ANDRE , Marcel LADOUX


BEJOT VINS ET TERROIRS, S.A.S. - RD 974 - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 303709224


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Renouvellement sans limitation n°2108391 - Publication au BOPI 1998-32

Inscription le 26 février 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°250570 - Publication au BOPI 1998-02-26

Inscription le 28 mai 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°255137 - Publication au BOPI 1998-05-28

Inscription le 30 mars 1998 - Recours en restauration n°252338 - Publication au BOPI 1998-03-30

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2008 n°2361938 - Publication au BOPI 2008-01-28

Inscription le 13 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695129 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2017 n°2662579 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-24

Vins et Spiritueux.