Marque renouvelée - Marque en vigueur

Marcel LADOUX
BEJOT VINS ET TERROIRS, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1488834
Date de dépôt :
15/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2028

Présentation de la marque Marcel LADOUX

Déposée le 15 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Marcel LADOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS domicilié(e) - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 709 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque Marcel LADOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Marcel LADOUX arrivera à expiration en date du 15 septembre 2028.

BEJOT VINS ET TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : Marie André , CHARTRON PERE ET FILS , A.L. SONOYS , HUBERT D'ARNONVILLE , VIN DU GRAND FAUCONNIER , Antoine LIGERET , MAURICE PROTHEAU , LES CLOCHETTES , VINCENT SAUVESTRE , PIERRE ANDRE


BEJOT VINS ET TERROIRS, S.A.S. - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 303709224


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2008 n°2379916 - Publication au BOPI 2008-07-21

Renouvellement sans limitation n°2124796 - Publication au BOPI 1998-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377498 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667161 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Renouvellement sans limitation le 29 août 2018 n°2691507 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-29

Vins, spiritueux et liqueurs.