Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L.C. MERLIN
BEJOT VINS ET TERROIRS, SA, D974

Numéro de dépôt :
1240198
Date de dépôt :
20/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2023

Présentation de la marque L.C. MERLIN

Déposée le 20 juillet 1983 par la société BEJOT VINS ET TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L.C. MERLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BEJOT VINS ET TERROIRS domicilié(e) BP 3 - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 709 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEJOT VINS ET TERROIRS, D974 domicilié(e) BP 3 - 21190 - MEURSAULT - France.

La marque L.C. MERLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L.C. MERLIN est expirée depuis le 20 juillet 2023.

BEJOT VINS ET TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : Marie André , CHARTRON PERE ET FILS , A.L. SONOYS , HUBERT D'ARNONVILLE , VIN DU GRAND FAUCONNIER , Antoine LIGERET , MAURICE PROTHEAU , LES CLOCHETTES , VINCENT SAUVESTRE , PIERRE ANDRE


BEJOT VINS ET TERROIRS, SA, D974 - BP 3 - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 303709224


BEJOT VINS ET TERROIRS, D974 - BP 3 - 21190 - MEURSAULT - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2003 n°2245716 - Publication au BOPI 2003-07-02

Renouvellement sans limitation n°2021351 - Publication au BOPI 1993-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377498 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 14 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°605143 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-06-14

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2013 n°2532686 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-14

Vins, spiritueux et liqueurs.