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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS
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JEAN BAPTISTE BEJOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JEAN BAPTISTE BEJOT
BEJOT VINS ET TERROIRS, S.A.S.

Numéro de dépôt :
97697545
Date de dépôt :
02/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2027

Présentation de la marque JEAN BAPTISTE BEJOT

Déposée le 2 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN BAPTISTE BEJOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS domicilié(e) Route Départementale 974 - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 709 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque JEAN BAPTISTE BEJOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN BAPTISTE BEJOT arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.

BEJOT VINS ET TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : Marie André , CHARTRON PERE ET FILS , A.L. SONOYS , HUBERT D'ARNONVILLE , VIN DU GRAND FAUCONNIER , Antoine LIGERET , MAURICE PROTHEAU , LES CLOCHETTES , VINCENT SAUVESTRE , PIERRE ANDRE


BEJOT VINS ET TERROIRS, S.A.S. - Route Départementale 974 - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 303709224


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2007 n°2351734 - Publication au BOPI 2007-09-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Inscription le 25 avril 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°698778 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-25

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2017 n°2648015 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-05-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); boissons alcooliques contenant des fruits; vins; vins de pays; vins d'appellation d'origine; spiritueux; apéritifs; cidres; digestifs (alcools et liqueurs); liqueurs; eaux-de-vie