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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS
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GEORGES VASSEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GEORGES VASSEUR
BEJOT VINS ET TERROIRS, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1499509
Date de dépôt :
23/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2028

Présentation de la marque GEORGES VASSEUR

Déposée le 23 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GEORGES VASSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS domicilié(e) Route Nationale 74 - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 709 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque GEORGES VASSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GEORGES VASSEUR arrivera à expiration en date du 23 novembre 2028.

BEJOT VINS ET TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : Marie André , CHARTRON PERE ET FILS , A.L. SONOYS , HUBERT D'ARNONVILLE , VIN DU GRAND FAUCONNIER , Antoine LIGERET , MAURICE PROTHEAU , LES CLOCHETTES , VINCENT SAUVESTRE , PIERRE ANDRE


BEJOT VINS ET TERROIRS, S.A.S. - Route Nationale 74 - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 303709224


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2008 n°2390210 - Publication au BOPI 2008-11-24

Renouvellement sans limitation n°2127782 - Publication au BOPI 1998-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377498 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667161 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2018 n°2697467 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-11-02

Vins, spiritueux et liqueurs.