Marque renouvelée - Marque en vigueur

GAUTHEY-CADET ET FILS
BEJOT VINS ET TERROIRS, S.A.S., Service Juridique

Numéro de dépôt :
1419703
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2027

Présentation de la marque GAUTHEY-CADET ET FILS

Déposée le 24 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAUTHEY-CADET ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS domicilié(e) Pôle propriété intellectuelle, Route Nationale 74 - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 709 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique domicilié(e) Pôle propriété intellectuelle, 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque GAUTHEY-CADET ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GAUTHEY-CADET ET FILS arrivera à expiration en date du 24 juillet 2027.

BEJOT VINS ET TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : Marie André , CHARTRON PERE ET FILS , A.L. SONOYS , HUBERT D'ARNONVILLE , VIN DU GRAND FAUCONNIER , Antoine LIGERET , MAURICE PROTHEAU , LES CLOCHETTES , VINCENT SAUVESTRE , PIERRE ANDRE


BEJOT VINS ET TERROIRS, S.A.S., Service Juridique - Pôle propriété intellectuelle, Route Nationale 74 - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 303709224


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique - Pôle propriété intellectuelle, 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 30 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°453194 - Publication au BOPI 2007-04-30

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2007 n°2340806 - Publication au BOPI 2007-05-07

Renouvellement sans limitation n°2094040 - Publication au BOPI 1997-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Inscription le 29 avril 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°647966 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-29

Inscription le 12 novembre 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°657810 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-12

Inscription le 3 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662267 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03

Inscription le 9 février 2017 - Changement de forme juridique n°694336 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09

Renouvellement sans limitation le 14 février 2017 n°2640509 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).