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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS
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CHATEAU D'ETROYES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU D'ETROYES
BEJOT VINS ET TERROIRS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96646686
Date de dépôt :
18/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2026

Présentation de la marque CHATEAU D'ETROYES

Déposée le 18 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU D'ETROYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS domicilié(e) RD 974 - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 709 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CHATEAU D'ETROYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU D'ETROYES arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.

BEJOT VINS ET TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : Marie André , CHARTRON PERE ET FILS , A.L. SONOYS , HUBERT D'ARNONVILLE , VIN DU GRAND FAUCONNIER , Antoine LIGERET , MAURICE PROTHEAU , LES CLOCHETTES , VINCENT SAUVESTRE , PIERRE ANDRE


BEJOT VINS ET TERROIRS, Société par actions simplifiée - RD 974 - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 303709224


TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2006 n°2324605 - Publication au BOPI 2006-10-04

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370667 - Publication au BOPI 2003-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2016 n°2629651 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-07

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU D'ETROYES