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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BEJOT VINS ET TERROIRS
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CHARTRON ET TREBUCHET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARTRON ET TREBUCHET
BEJOT VINS ET TERROIRS, société anonyme

Numéro de dépôt :
96607119
Date de dépôt :
22/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2026

Présentation de la marque CHARTRON ET TREBUCHET

Déposée le 22 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) BEJOT VINS ET TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARTRON ET TREBUCHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEJOT VINS ET TERROIRS domicilié(e) RD 974 - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 709 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARTRON ET TREBUCHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARTRON ET TREBUCHET arrivera à expiration en date du 22 janvier 2026.

BEJOT VINS ET TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : Marie André , CHARTRON PERE ET FILS , A.L. SONOYS , HUBERT D'ARNONVILLE , VIN DU GRAND FAUCONNIER , Antoine LIGERET , MAURICE PROTHEAU , LES CLOCHETTES , VINCENT SAUVESTRE , PIERRE ANDRE


BEJOT VINS ET TERROIRS, société anonyme - RD 974 - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 303709224


TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2005 n°2302437 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 2 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421481 - Publication au BOPI 2005-11-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2015 n°2603972 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)