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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS
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CAVALYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAVALYS
BEJOT VINS ET TERROIRS, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1563093
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2029

Présentation de la marque CAVALYS

Déposée le 1 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS domicilié(e) Route Nationale 74 - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 709 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CAVALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAVALYS arrivera à expiration en date du 1 décembre 2029.

BEJOT VINS ET TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : Marie André , CHARTRON PERE ET FILS , A.L. SONOYS , HUBERT D'ARNONVILLE , VIN DU GRAND FAUCONNIER , Antoine LIGERET , MAURICE PROTHEAU , LES CLOCHETTES , VINCENT SAUVESTRE , PIERRE ANDRE


BEJOT VINS ET TERROIRS, S.A.S. - Route Nationale 74 - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 303709224


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 1999 n°2152964 - Publication au BOPI 1999-09-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2009 n°2414408 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-29

Inscription le 29 avril 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°647966 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-29

Inscription le 12 novembre 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°657810 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-12

Inscription le 3 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662267 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03

Renouvellement sans limitation le 7 août 2019 n°2722935 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)