APACHE
Présentation de la marque APACHE
Déposée le 5 février 1999 par BEJAOUI Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « APACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque APACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APACHE est expirée depuis le 5 février 2009.
BEJAOUI Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27