Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APACHE
BEJAOUI Daniel

Numéro de dépôt :
3102453
Date de dépôt :
05/02/1999
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
05/02/2009

Présentation de la marque APACHE

Déposée le 5 février 1999 par BEJAOUI Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « APACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est BEJAOUI Daniel, domicilié(e) 27 rue Delabordere, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque APACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APACHE est expirée depuis le 5 février 2009.

BEJAOUI Daniel a également déposé les autres marques suivantes : APACHE , DANIEL APACHE PRODUCTIONS


BEJAOUI Daniel - 27 rue Delabordere, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; jeans.