Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANOX
BEJA INTERNATIONAL S.A.

Numéro de dépôt :
1231684
Date de dépôt :
28/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2003

Présentation de la marque SANOX

Déposée le 28 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) BEJA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEJA INTERNATIONAL domicilié(e) 32 rue Jean-Pierre Brasseur L-1258 - LUXEMBOURG LUXEMBOURG (dossier no 2016864) - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL BRUDER domicilié(e) (dossier no 2016864) - France.

La marque SANOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANOX est expirée depuis le 28 mars 2003.

BEJA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MOSSLESS , EMULPORE , BOISAF , CARTOLYENG , CI - BRIL , DEPLEAU , PENTSOL , CI-GREEN , FONKLINE , CLEGEL


BEJA INTERNATIONAL S.A. - 32 rue Jean-Pierre Brasseur L-1258 - LUXEMBOURG LUXEMBOURG (dossier no 2016864) - Luxembourg


CABINET MICHEL BRUDER - (dossier no 2016864) - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 1993 n°2016864 - Publication au BOPI 1993-03-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Inscription le 14 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312157 - Publication au BOPI 2000-11-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes), engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie. Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).