Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEL-COAT
BEJA INTERNATIONAL S.A., société de droits Luxembourgeois

Numéro de dépôt :
1668558
Date de dépôt :
30/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2001

Présentation de la marque PEL-COAT

Déposée le 30 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) BEJA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEL-COAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEJA INTERNATIONAL domicilié(e) 32 rue Jean-Pierre Brasseur L- 1258 - Grand Duché du Luxembourg LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel BRUDER - France.

La marque PEL-COAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEL-COAT est expirée depuis le 30 mai 2001.

BEJA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MOSSLESS , EMULPORE , BOISAF , CARTOLYENG , CI - BRIL , DEPLEAU , PENTSOL , CI-GREEN , FONKLINE , CLEGEL


BEJA INTERNATIONAL S.A., société de droits Luxembourgeois - 32 rue Jean-Pierre Brasseur L- 1258 - Grand Duché du Luxembourg LUXEMBOURG - Luxembourg


Cabinet Michel BRUDER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes), engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).