Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERBAT
BEJA INTERNATIONAL S.A.

Numéro de dépôt :
92426742
Date de dépôt :
15/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2002

Présentation de la marque ERBAT

Déposée le 15 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) BEJA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ERBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEJA INTERNATIONAL domicilié(e) 32, rue Jean-Pierre Brasseur L-1258 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL BRUDER - France.

La marque ERBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERBAT est expirée depuis le 15 juillet 2002.

BEJA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MOSSLESS , EMULPORE , BOISAF , CARTOLYENG , CI - BRIL , DEPLEAU , PENTSOL , CI-GREEN , FONKLINE , CLEGEL


BEJA INTERNATIONAL S.A. - 32, rue Jean-Pierre Brasseur L-1258 LUXEMBOURG - Luxembourg


CABINET MICHEL BRUDER - France


Inscription le 24 avril 1997 - Changement de dénomination n°236232 - Publication au BOPI 1997-04-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie