ERBAT
Présentation de la marque ERBAT
Déposée le 15 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) BEJA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ERBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ERBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERBAT est expirée depuis le 15 juillet 2002.
BEJA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 avril 1997 - Changement de dénomination n°236232 - Publication au BOPI 1997-04-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46
Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29