Déposée le 3 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) BEJA INTERNATIONAL Société Luxembourgeoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOELMITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEJA INTERNATIONAL Société Luxembourgeoise domicilié(e) 32 rue Jeaén-Pierre Brasseur L-1258 LUXEMBOURG (dossier no 2038504) - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL BRUDER domicilié(e) (dossier no 2038504) - France.
La marque DOELMITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEJA INTERNATIONAL S.A. Société Luxembourgeoise - 32 rue Jeaén-Pierre Brasseur L-1258 LUXEMBOURG (dossier no 2038504) - Luxembourg
CABINET MICHEL BRUDER - (dossier no 2038504) - France
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 1994 n°2038504 - Publication au BOPI 1994-09-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09
Inscription le 24 avril 1997 - Changement de dénomination n°236232 - Publication au BOPI 1997-04-24
Inscription le 3 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190154 - Publication au BOPI 1995-10-03
Inscription le 4 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176883 - Publication au BOPI 1994-10-04
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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