N.D.A.
Présentation de la marque N.D.A.
Déposée le 2 août 1990 par la société étrangère BEJA INTERNATIONAL S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N.D.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque N.D.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N.D.A. est expirée depuis le 2 août 2000.
BEJA INTERNATIONAL S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Inscription le 24 avril 1997 - Changement de dénomination n°236232 - Publication au BOPI 1997-04-24
Inscription le 8 février 1996 - Transmission de propriété n°197213 - Publication au BOPI 1996-02-08