Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Beix Jacques
/
TV HIT PROGRAMME
Marque expirée - Marque en non vigueur

TV HIT PROGRAMME
Beix Jacques

Numéro de dépôt :
3672620
Date de dépôt :
27/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/08/2019
TV HIT PROGRAMME de Beix Jacques

Présentation de la marque TV HIT PROGRAMME

Déposée le 27 août 2009 par Beix Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TV HIT PROGRAMME »

Le déposant est Beix Jacques domicilié(e) 37 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Beix Jacques domicilié(e) 37 Avenue Pierre Semard - 84000 - AVIGNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV HIT PROGRAMME est expirée depuis le 27 août 2019.

Beix Jacques a également déposé les autres marques suivantes : UZÈS MAG.


Beix Jacques - 37 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France


Beix Jacques - 37 Avenue Pierre Semard - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Inscription le 4 avril 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°546349 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

– journaux, magazine.

– édition de ses journaux de ses magazines.