Déposée le 10 février 1987 par la Société Anonyme (SA) BEISSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PASTOCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEISSIER domicilié(e) 125bis, Rue de Reuilly, 75012 PARIS (dossier no 2080233) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 006 436 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) (dossier no 2080233) - France.
La marque PASTOCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEISSIER S.A. - 125bis, Rue de Reuilly, 75012 PARIS (dossier no 2080233) - France - SIREN 712006436
BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - (dossier no 2080233) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1996 n°2080233 - Publication au BOPI 1996-12-10
Inscription le 7 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342164 - Publication au BOPI 2002-03-07
Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244609 - Publication au BOPI 1997-10-09
Inscription - Changement de dénomination n°40783 - Publication au BOPI
Inscription le 22 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243073 - Publication au BOPI 1997-09-22
Inscription - Transmission de propriété n°39705 - Publication au BOPI
Colles et apprêts.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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